Comité de discipline (règlement de vie étudiante)

Prévu au Règlement de vie étudiante, le comité de discipline juge les plaintes portées contre des étudiants et des étudiantes par la Direction du service des affaires étudiantes et communautaires et impose, s’il y a lieu, les sanctions prévues.

Membres actuels du comité :

François C. Robidoux (Design d’intérieur).